Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS GOURMANDS
SA BRAYEL VINS

Numéro de dépôt :
96630016
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque LES VINS GOURMANDS

Déposée le 11 juin 1996 par la société SA BRAYEL VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VINS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société SA BRAYEL VINS domicilié(e) 66 RUE EMILE ZOLA, 62590 OIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 200 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BRAYEL VINS - France.

La marque LES VINS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS GOURMANDS est expirée depuis le 11 juin 2006.

SA BRAYEL VINS a également déposé les autres marques suivantes : VALNE , " L'ATOUT PRIX "


SA BRAYEL VINS - 66 RUE EMILE ZOLA, 62590 OIGNIES - France - SIREN 370200206


SA BRAYEL VINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Bières Eaux minérales & gazeuses ET autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.